Du côté de chez Oim
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Du côté de chez Oim

Discussion de tout, sur tout, pour tous !!
 
PortailPortail  AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -29%
PC portable Gamer ERAZER DEPUTY P60 – ...
Voir le deal
999.99 €

 

 Licence et législation

Aller en bas 
AuteurMessage
Xenaphia
La Grande Prêtresse
La Grande Prêtresse
Xenaphia


Féminin
Nombre de messages : 2200
Age : 52
Pays : France
Date d'inscription : 10/10/2007

Licence et législation Empty
MessageSujet: Licence et législation   Licence et législation Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 23:02

Du côté de chez Oim essaie de faire respecter la législation concernant le droit à l'image et à la propriété intellectuelle.

Les liens pouvant permettre un téléchargement d'animes et/ou de musiques ou la diffusion d'images sont fait dans le cas où l'anime, la chanson/album, le dessin ne sont pas licenciés en France.

Si cela venait à être le cas et si les administrateurs/modérateurs du forum n'ont pas eu connaissance de l'information, merci de signaler ce fait sur ce topic afin que le dit lien soit supprimer du site au plus vite pour respecter la législation en vigueur.

Merci de votre vigilance et de votre participation au maintien des règles du forum.
Revenir en haut Aller en bas
https://ducotedechezoim.forumpro.fr/portal.htm
 
Licence et législation
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Du côté de chez Oim :: Le côté pratique :: Charte-
Sauter vers: