Du côté de chez Oim

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 Licence et législation

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Xenaphia
La Grande Prêtresse
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Date d'inscription : 10/10/2007

MessageSujet: Licence et législation   Mer 7 Nov 2007 - 23:02

Du côté de chez Oim essaie de faire respecter la législation concernant le droit à l'image et à la propriété intellectuelle.

Les liens pouvant permettre un téléchargement d'animes et/ou de musiques ou la diffusion d'images sont fait dans le cas où l'anime, la chanson/album, le dessin ne sont pas licenciés en France.

Si cela venait à être le cas et si les administrateurs/modérateurs du forum n'ont pas eu connaissance de l'information, merci de signaler ce fait sur ce topic afin que le dit lien soit supprimer du site au plus vite pour respecter la législation en vigueur.

Merci de votre vigilance et de votre participation au maintien des règles du forum.
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